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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEC Ingénierie
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SUCCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCCES
TEC Ingénierie S.A.

Numéro de dépôt :
94545144
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque SUCCES

Déposée le 14 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TEC Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEC Ingénierie domicilié(e) 1, avenue Albert Einstein, 78191 TRAPPES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 570 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques SOUGY TEC Ingénierie - France.

La marque SUCCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCCES est expirée depuis le 14 novembre 2004.

TEC Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : TEC MINE


TEC Ingénierie S.A. - 1, avenue Albert Einstein, 78191 TRAPPES CEDEX - France - SIREN 301570214


Monsieur Jacques SOUGY TEC Ingénierie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

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